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L'(in)constitutionnalité des délits de danger abstrait (in French)
Carinhato E. Silva, Pedro Henrique
Synopsis "L'(in)constitutionnalité des délits de danger abstrait (in French)"
Il s'agit d'une analyse de la nature juridique des délits de danger abstrait, qui ont été utilisés à profusion par le législateur brésilien ces derniers temps. Ce type d'infraction vise à protéger des biens juridiques diffus, une circonstance qui, en théorie, nécessiterait une action préventive de la part du droit pénal. En ce sens, les délits de danger abstrait visent à prévenir les dommages au bien juridique en présumant - abstraitement ou concrètement - le danger. Dans cette optique, leur constitutionnalité est examinée, notamment au regard du principe constitutionnel d'offensivité, à travers l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence.